Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINI-TAC
OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION

Numéro de dépôt :
95586181
Date de dépôt :
30/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2005

Présentation de la marque VINI-TAC

Déposée le 30 août 1995 par OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINI-TAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION, domicilié(e) 5005 LBJ Freeway, DALLAS, TEXAS 75244 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque VINI-TAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINI-TAC est expirée depuis le 30 août 2005.

OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : HETRON , C-56 , DECHLORANE PLUS , HETRONE , OXSOL , HET , OXYCHEM , HET , OXYSIM


OCCIDENTAL CHEMICAL CORPORATION - 5005 LBJ Freeway, DALLAS, TEXAS 75244 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Films plastiques auto-adhésifs pour la papetere ou le ménage.Films plastiques auto-adhésifs autres que pour la médecine

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.